Kilométrage dépassé en leasing : que se passe t-il ?
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Kilométrage dépassé en leasing : que se passe t-il ?

Le leasing automobile est un business très florissant. Il n’est cependant pas sans risque. C’est pour cela que certaines dispositions comme le plafond du kilométrage sont intégrées dans les clauses contractuelles. Que se passe-t-il alors lorsque le kilométrage est dépassé par le client ?

Le paiement de frais supplémentaires

Le contrat de location avec option d’achat impose à l’utilisateur de respecter la limite contractuelle du kilométrage annuel indiqué pour la durée du contrat. Cette précaution a pour but de préserver le moteur d’un amortissement accéléré. Seulement, il arrive parfois que le client outrepasse cette restriction pour diverses raisons. Dans une telle situation, le bailleur peut exiger de lui, le paiement de frais additionnels pour chaque kilomètre franchi au-delà du forfait prédéfini. Sur le marché, le tarif supplémentaire à l’unité varie entre 5 et 20 centimes en fonction des paramètres du contrat. De ce fait, le montant peut être connu d’avance au moment opportun. Dans le cas contraire, cela dépendra du loueur.

Réévaluation à la hausse des loyers restants à payer

Si le forfait kilométrique est atteint avant l’échéance du contrat, il est possible de faire une demande d’augmentation du nombre de kilomètres. Par ailleurs, le bailleur peut se permettre de refuser en considération du temps qu’il reste pour le terme des engagements ou d’autres facteurs. Dans le cas contraire, certains articles du contrat vont être révisés par des clauses additionnelles. Il s’agit par exemple de la valeur locative mensuelle à réévaluer pour le temps qu’il reste.

Il est donc nécessaire de vérifier les contenus du contrat LOA en ce qui concerne le kilométrage et ses mesures de gestion avant d’y apposer votre signature.

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